Conseil Municipal du 21 octobre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
PROJET POLE GARE - ACQUISITION DES EMPRISES DE TERRAINS AUX ABORDS DE LA GARE SNCF - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET ACQUISITION AMIABLE - Délibération
1INTERCOMMUNALITE : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
2INTERCOMMUNALITE : AMENAGEMENT DE L'ESPACE - DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DES ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) - Délibération
3INTERCOMMUNALITE - GARE ROUTIERE ET RESEAU APOLO7 : TRANSFERT DES LOCAUX ET DES CONTRATS EN COURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARNE ET CHANTEREINE - Délibération
4INTERCOMMUNALITE - TRANSFERTS DE COMPETENCES DU 1ER JANVIER 2005 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARNE ET CHANTEREINE REGULARISATION D'OPERATIONS BUDGETAIRES - Délibération
5FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 - VILLE ET ATELIERS LOCATIFS - Délibération
6FINANCES - MAISON DE L'EMPLOI - ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE DU CREDIT BAIL IMMOBILIER - Délibération
7FINANCES - OPAC DE CHELLES - REAMENAGEMENT DE SA DETTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC) ET GARANTIE COMMUNALE - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - FOURNITURE DE MATERIELS DE VOIRIE ET DE MOBILIER URBAIN - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
10PATRIMOINE ET JURIDIQUE - ESPACE D'ACTIVITES DE LA TUILERIE - ALIENATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE SAINT DENIS - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - PROPOSITION DE MODIFICATION DU TRACE DU CHEMIN DE RANDONNEE DE SAINT-DENIS DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA TUILERIE - Délibération
12SOCIAL - PROJET SOCIAL MUNICIPAL PORTANT SUR LES ORIENTATIONS DE LA COMMUNE DE CHELLES EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL - Délibération
13SOCIAL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION AVENANT N°1 - Délibération
14NOUVELLES TECHNOLOGIES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/04 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PROGICIELS ASTRE RH, ASTRE GF, SDL 7 ELECTIONS ET DES LOGICIELS ASSOCIES - Délibération
15TRANSPORTS - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT DU BASSIN CHELLOIS ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES (SITBCCE), POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
16COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération